Livraison et retour

1. Livraison

1.1. Actuellement, BAMink ne livre ses Marchandises que dans les pays de l’Union européenne. Vous trouverez sur notre site, la section 6.Pays livrables la liste des pays concernés. Nos délais de livraison sont présentés en jour ouvrable (lundi au vendredi) uniquement et hors jours fériés.

Les Marchandises sont livrées à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. fin d’optimiser la livraison, il est conseillé d’indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.

Les délais de livraison sont indiqués pour chaque Marchandise mise en vente sur les différentes pages de notre site. Il est également fait référence à ces délais lors de la validation de la commande par le Client, dans l’e-mail récapitulatif ainsi que dans la Confirmation de Commande. Pour plus d’informations sur les délais standards et coûts de livraison, veuillez consulter la section 5. Délais de livraison et tarifs.

Les délais de livraison ne commencent à courir qu’après acceptation et réception par BAMink du paiement de la totalité des sommes dues par le Client pour la commande concernée.

1.2. Concernant les livraisons de Marchandises hors de Belgique, les Marchandises commandées sont importées dans le pays de destination par et sous la responsabilité du Client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l’importation de ces Marchandises sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du Client.

1.3. Lorsqu’ une commande concerne différentes Marchandises avec des délais de livraison différents, le Client peut demander à recevoir des expédition séparées partielles des Marchandises commandées conformément aux dates annoncées sur les différentes pages de notre site en nous contactant via notre section Contact ou par e-mail info@bamink.be. Les frais de livraison supplémentaires occasionnés par ces livraisons séparées et partielles des Marchandises seront à la charge exclusive du Client.

A défaut de demander expressément des livraisons séparées et partielles, l’ensemble des Marchandises commandées par le Client seront livrées en une seule fois, sur base du délai de livraison le plus long.

Si une ou plusieurs Marchandises ne sont pas en stock au moment de votre commande, celle-ci vous sera expédiée en une seule fois quand toutes les Marchandises seront à nouveau disponibles, sous réserve de ce qui est prévu à l’article 3 des Conditions Générales de Vente.

1.4. BAMink n’est pas responsable des retards occasionnés par la société de livraison ou par un retard de livraison dû à l’indisponibilité du Client lors des tentatives de dépôt de la commande à l’adresse indiquée par le Client dans la commande.

La prise de possession du colis et des Marchandises est validée par le système de contrôle et de traçabilité utilisé par le transporteur. En cas d’absence du destinataire lors de la livraison des Marchandises, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par le Client dans sa commande. Les Marchandises devront alors être récupérées à l’adresse et selon les modalités définies par le transporteur. En l’absence de retrait des Marchandises dans les délais fixés par le transporteur, les Marchandises seront retournées à BAMink. En cas d’un retour de Marchandises lié à un dépassement du délai d’instance en poste, nous pourrons ensuite proposer au Client les solutions suivantes, le cas échéant :

– Soit de payer à nouveau les frais de livraison en vue de la réexpédition des Marchandises ;

– Soit le remboursement du Prix de Vente de l’ensemble de la commande hormis les frais de livraison et autres frais accessoires (notamment de retour) déjà encourus par nous, à condition et dès le retour des Marchandises dans nos locaux. Les remboursements au Client se feront dans ce cas endéans les 14 jours qui suivent.

1.5. Dès la réception des Marchandises, il est de la responsabilité du Client ou de la personne qui réceptionne le colis de s’assurer directement que les Marchandises livrées correspondent à ce qui a été commandé par le Client, et de vérifier l’état du colis et des Marchandises.

Le Client ou la personne qui réceptionne le colis signera le document de livraison du transporteur pour acceptation de la livraison des Marchandises. Si, lors de la livraison, l’aspect extérieur du colis semble endommagé, le Client ou la personne qui réceptionne le colis devra ouvrir soigneusement le colis pour vérifier l’état des Marchandises.

En cas d’endommagement apparent du colis et/ou d’une Marchandise dû au transport, le Client doit refuser le colis endommagé et indiquer “refus pour produit(s) endommagé(s) lors du transport” sur le bon de retour pour pouvoir obtenir le remboursement du Prix de Vente de la Marchandise concernée et des frais de livraison par BAMink. Dès lors, et sous réserves de vérification de l’exactitude des réserves du Client, celui-ci pourra bénéficier des conditions d’échanges ou de remboursement prévues ci-dessous.

1.6. Comme exposé à l’article 6.1 du Document d’Introduction, BAMink ne saurait être tenu responsable dans le cas d’une erreur de saisie d’adresse de la part du Client, y compris de toute conséquence qui en découlerait (e.g. impossibilité de livraison, retard de livraison, retour du colis). Le Client concerné par le cas exposé peut nous contacter via notre section Contact ou par e-mail info@bamink.be. Nous pourrons ensuite lui proposer deux solutions le cas échéant :

– Soit de payer à nouveau les frais de livraison en vue de la réexpédition des Marchandises après rectification et validation de l’adresse.

– Soit le remboursement du Prix de Vente de l’ensemble de la commande hormis les frais de livraison et autres frais accessoires déjà encourus par nous, à condition et dès le retour des Marchandises dans nos locaux. Les remboursements au Client se feront dans ce cas endéans les 14 jours qui suivent.

Ces solutions pourront être également envisagées dans le cas d’un retour de Marchandises lié à un dépassement du délai d’instance en poste.

En aucun cas BAMink ne pourra supporter à sa charge l’erreur de saisie d’adresse de la part du Client, et ne procédera à aucune ré-expedition à titre gracieux.

2. Notre responsabilité

2.1. Nous nous engageons exclusivement à respecter les dispositions légales applicables en Belgique. Les Marchandises mises en vente sont conformes à la législation belge en vigueur.

Aucune réglementation propre au pays de livraison et/ou de consultation du site internet ne pourra nous être opposée. Notre responsabilité ne pourrait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où la Marchandise est livrée. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales compétentes les éventuelles limitations d’importation, d’exportation et/ou d’utilisation des Marchandises qu’il envisage de commander sur le site, ainsi que les limitations relatives à la consultation du site.

2.2. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsable, quelle qu’en soit la cause, de tout inconvénient ou dommage quelconque qui se produirait dans le cadre de la vente, livraison ou utilisation des Marchandises couverts par le Contrat, si ces aspects sont gérés ou exécutés par des tiers. Ainsi, nous ne pourrons notamment être tenus pour responsable de la perte, de la destruction ou de la détérioration des Marchandises qui lui sont confiées par le Client.

Par ailleurs, nous ne pouvons être tenus pour responsables des dommages ou inconvénients résultant d’une mauvaise utilisation par le Client ou un tiers de la Marchandise achetée.

2.3. La responsabilité contractuelle et extracontractuelle de BAMink est toujours limitée au montant de la commande. Cette limitation de responsabilité ne s’applique pas en cas d’acte intentionnel, de fraude ou de négligence grave dans le chef de BAMink.

Toutes les plaintes doivent être notifiées par lettre recommandée dans les sept jours ouvrables à compter de la livraison des Marchandises. Si la plainte est jugée fondée, notre responsabilité sera limitée à la réparation ou au remplacement de la marchandise livrée.

BAMink n’est pas responsable des dommages indirects tels que, à titre non limitatif, les pertes de temps, pertes de revenus, pertes d’opportunité et pertes de données.

BAMink ne saurait non plus être tenue responsable d’un dommage consécutif, quelle qu’en soit la cause, imputable à une Marchandise jugée défectueuse ou non conforme ou à tout dommage survenu lors de la vente, livraison ou utilisation des Marchandises commandées et couvertes par le Contrat. À cet égard, le Client renonce, pour autant que de besoin et dans toute la mesure permise par la loi, à toute revendication à l’encontre de BAMink, dont la responsabilité ne dépassera en aucun cas les dispositions de l’article 1649 quater et quinquies du Code civil.

2.4. La responsabilité de BAMink ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. BAMink ne saurait être considérée comme étant responsable de toute indisponibilité du site internet ou toute difficulté de connexion ou interruption de la connexion.

2.5. Nous ne serons en aucun cas tenus responsables de tout retard dans la livraison des Marchandises commandées par le Client, ni de toute impossibilité pour nous de fournir de telles Marchandises au Client, lorsque ce retard ou cette impossibilité découlent d’une cause de force majeure (i) échappant à notre contrôle raisonnable, (ii) affectant matériellement la fourniture des Marchandises concernées et (iii) ne pouvant raisonnablement être anticipée par nous. Dans ce cas, nous ne serons redevables d’aucune indemnité de quelque sorte que ce soit au Client. A titre exemplatif, et sans aucune limitation, la notion de “force majeure” recouvre notamment les évènements suivants : les catastrophes naturelles, telles que les ouragans, inondations et tremblements de terre, les guerres, les attaques terroristes, les menaces d’attaques terroristes, les guerres civiles, les grèves, les incendies, les épidémies, etc.

3. Droit de rétraction

3.1. Lors de l´achat de Marchandises, le Client a la possibilité de résilier le contrat sans indiquer de motif et ce durant un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire 14 jours après la date à laquelle le client ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par le Client, prend physiquement possession de la Marchandise. Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux Marchandises fabriquées par BAMink conformément aux spécifications du client. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit nous informer de sa décision de résilier le contrat via notre section Contact ou par e-mail info@bamink.be. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre notification concernant votre exercice du droit de rétractation avant l’expiration dudit délai.

3.2. Lorsque le Client résilie le contrat conformément au paragraphe précédent, tous les paiements qu’il a effectués jusqu’à ce moment, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison autre que la livraison standard la moins chère proposée par nos soins) lui sont remboursés sans délai et en tous cas pas plus de 14 jours après que BAMink ait été avisée par le Client de sa décision de résilier le contrat. BAMink peut cependant retenir le remboursement jusqu’à ce qu’elle ait récupéré la Marchandise, ou que le Client ait établi l’avoir dûment retournée, selon ce qui intervient en premier. BAMink rembourse le client par virement bancaire, à moins que le Client n’ait expressément accepté une autre modalité; aucun frais ne sera quoi qu’il en soit imputé au Client pour ledit remboursement.

Le Client doit retourner ou remettre la Marchandise à BAMink sans délai et en tous cas pas plus de 14 jours après la date à laquelle il a communiqué à BAMink sa décision de résilier le contrat. Le Client est dans les temps dès lors qu’il retourne la Marchandise avant l’expiration du délai de 14 jours. Les frais directs du retour des marchandises sont à charge du Client.

Le Client est uniquement responsable de la dépréciation des Marchandises résultant d’une utilisation dépassant ce qui était nécessaire pour constater la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des Marchandises. BAMink se réserve le droit de ne pas rembourser la dépréciation résultant d’une manipulation des Marchandises dépassant ce qui était nécessaire pour constater la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des Marchandises. Le Client devra donc manipuler Les Marchandises avec soin.

4. Garantie et retour

4.1 Toutes nos Marchandises bénéficient d’une garantie de conformité par rapport à leur description sur la page spécifique du site internet qui les concerne. BAMink s’assure de l’état de chacune de ses Marchandises avant envoi ; BAMink prend soin d’inspecter et de photographier chacune de ses Marchandises avant envoi pour vérification ultérieure de leur état si nécessaire.

Chaque Marchandise est au moins couverte par la garantie légale telle que visée à l’article 1649bis et sqq. du Code civil belge et cela pendant une période de 2 ans après livraison. Ce délai prend cours le lendemain de la livraison effectuée à l’adresse de livraison telle que communiquée par le Client. La Confirmation de Commande et le bon de livraison constituent l’unique forme de preuve de garantie et doivent pouvoir être présentés pour prétendre au règlement de garantie légal. Les ventes aux non-consommateurs sont exclues de ce règlement de garantie.

4.2. Cependant, malgré toutes ces précautions et en cas de réception d’une Marchandise endommagée, elle pourra être retournée et échangée ou remboursée. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par e-mail dans un délai de 14 jours après la livraison. Les données figurant sur la Confirmation de Commande et le bon de livraison doivent être indiqués dans l’e-mail adressé par le Client à BAMink. L’ajout de photos des Marchandises endommagées est requis pour permettre un traitement efficace du dossier. Les plaintes relatives à des dégâts visibles formulées au-delà de ce délai ne sont plus acceptées. Les Marchandises doivent nous être retournées après accord de BAMink dans l’état dans lequel vous les avez reçus et avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Uniquement dans ce cas de figure, si toutes ces conditions sont respectées et après réception du colis par BAMink, le Client pourra obtenir le remboursement du Prix de Vente et des frais d’envoi sur base du tarif facturé. Les frais de retour restent à charge du Client ou du transporteur.

4.3. En cas d’endommagement apparent du colis et/ou d’une Marchandise dû au transport, le Client doit refuser le colis endommagé et indiquer “refus pour produit(s) endommagé(s) lors du transport” sur le bon de retour. En d’autres termes, lors de la livraison, le Client est toujours tenu de mentionner tout dégât visible (emballage endommagé y compris) sur le bon de livraison. À défaut de quoi, les plaintes relatives à un dégât visible ne seront plus acceptées.

Pour toute réclamation relative à un endommagement apparent lors de la livraison de la Marchandise, le Client devra dans les meilleurs délais entrer en contact avec BAMink par e-mail afin de préserver les droits de BAMink par rapport au transporteur ainsi que pour initier la procédure de retour dans les délais impartis (maximum 14 jours après réception de la commande).

5. Délais de livraison et tarifs

Après confirmation du paiement du Client et la préparation de la commande, La livraison se fait par le biais de BPOST.

Le client doit prendre en compte 5 jours à 2 semaines ouvrables suite au paiement confirmer.

3 systèmes de livraison doit être pris en compte pour la Belgique :

  • Livraison à domicile chez des particuliers (24H Pro) : Gratuit !
  • Livraison dans un point de collecte (Bpack@bpost Pro) :  Gratuit !
  • Livraison dans un distributeur de paquets (Bpack 24/7) : Gratuit !

1 système de livraison doit être pris en compte pour les autres pays :

  • Livraison à domicile chez des particuliers (Bpack World Business)

6. Pays livrables

  • France
  • Belgique
  • Luxembourg